Constitution

Article I: Nom

Le nom de l'organisme est le Collège Canadien de Neuropsycho-pharmacologie (désigné ci-après par le sigle CCNP).

Article II: Buts

Le Collège a pour buts:

  1. de servir de tribune aux chercheurs en sciences cliniques et fondamentales en vue de discussions, ainsi que d'échanger leurs idées et leurs expériences en neuropsychopharmacologie, afin de favoriser le développement de ce domaine tant au plan national qu'international.
  2. d'être un agent de liaison avec les établissements d'éducation, le public, l'industrie, les organismes gouvernementaux, aussi bien qu'avec d'autres groupes scientifiques connexes, afin de stimuler la qualité de la recherche et de la thérapeutique dans ce domaine.

Article III: Membres

Il y aura six catégories de membres: les Associés Fondateurs, Associés, Associés Honoraires, Membres Affiliés, Membres Juniors et Membres Retraités, lesquels devront s'intéresser et s'impliquer en neuropsychopharmacologie.

Article IV: Conseil

Le Conseil, élu pour un mandat de deux ans, sera ainsi composé:

  • Un Président qui sera le principal officiel du Collège, Président du Comité Exécutif et du Conseil d'administration. Il sera membre d'office de tous les Comités. Il présidera toutes les réunions du Collège et sera responsable de ses diverses activités. Le Président, à titre d'Ancien Président, continuera de siéger au Comité Exécutif pendant deux autres années, suivant la fin de son mandat.
  • Un Président Elu et un Vice-Président qui seront membres du Comité Exécutif et en vertu de leur élection, auront droit de vote. Ils sont aussi responsables des diverses autres fonctions qui leurs seront déléguées par le Président. La Présidence et la Vice-Présidence devront alterner entre un chercheur clinique et un chercheur en sciences fondamentales.
  • Un Secrétaire qui conservera un dossier des diverses activités du Collège et de ses Comités et qui sera chargé de la correspondance. Il sera aussi responsable des archives et du sceau du Collège. Il agira de plus à titre de Secrétaire du Comité Exécutif.
  • Un Trésorier qui aura à effectuer toutes les transactions nécessaires au bon fonctionnement du Collège. Il percevra les sommes payables au Collège, entre autres les cotisations annuelles des membres, utilisera ces mêmes sommes selon les indications du Comité Exécutif, comptabilisera toutes ces transactions et présentera un bilan annuel. Il aura la garde de tous biens appartenant au Collège, ainsi que de ceux non prévus autrement. Il aura une caution pour une somme déterminée par le Comité Exécutif et dont la prime sera payée par le Collège. Le Trésorier devra s'en tenir au budget recommandé par le Comité des finances et approuvé par le Conseil.

Ces cinq personnes, ainsi que l'Ancien Président, constitueront le Comité Exécutif. Ce Comité se réunira au temps et au lieu déterminés par le Président et dirigera les affaires du Collège entre les réunions du Conseil et l'Assemblée générale.

En plus du Comité Exécutif, il y aura huit conseillers élus pour des mandats de deux ans, afin d'assurer une représentation équitable en rapport avec la géographie, la langue, les disciplines et les opinions. Le Conseil incluera aussi un membre junior avec un droit de vote pour les décisioins relatives au conseil. Ce membre junior sera élu seulement par les membres juniors du CCNP. Il y aura des élections échelonnées à ces postes. Le Conseil sera donc constitué de ces quinze personnes.

Article V: Reunions

Le CCNP devra se réunir en général une fois par année.

Article VI: Amendments

Un amendement à la constitution pourra être proposé par les 2/3 des membres du Conseil ou par une pétition de 5% des membres actifs sans l'approbation du Conseil. Dans les deux cas, l'amendement devra être soumis par écrit aux membres au moins 30 jours avant la réunion du CCNP. D'autre part, les amendements pourront être soumis en vue d'un vote par voie postale, mais à la condition que la réponse en soit transmise dans les 60 jours. L'approbation de l'amendement exige une réponse favorable des 2/3 de tous les membres votants. Le vote sera annulé, si moins de 30% des membres y participent.